Les autres pays francophonesLes brasseurs amateurs Tchèques ont besoin de vous!

Afrique, Asie, Océanie, et Amériques... le brassage francophone outre horizon !
Règles du forum
Chers membres, merci de prendre connaissance et respecter les quelques règles de bon sens suivantes avant de poster votre message :
- Vous assurer que vous postez dans la bonne rubrique
- Vérifier qu'il n’existe pas déjà une réponse à votre question ou un sujet identique
- Prendre conscience que vos propos n’engagent que vous et que vous devrez en assumer la paternité
- Vérifier les sources des informations que vous diffusez, en vous assurant le cas échéant de respecter les droits d’auteur qui peuvent être liés aux informations, images ou documents cités
- Prendre soin de respecter vos interlocuteurs et bannir les insultes et autres propos diffamatoires ou dégradants
- Vous assurer de rester autant que faire se peut dans le sujet exposé
- Prendre le temps de vérifier l’orthographe et la grammaire de votre message
Merci par avance de votre contribution à préserver le bon esprit de ce forum.
Avatar de l’utilisateur
Sladek
Ch'ti nouveau
Messages : 229
Inscrit depuis : 13 ans 7 mois
Mon équipement : Braumeister 50L
Brasseur : Amateur
Localisation : Prague, Republique Tcheque
A remercié : 9 fois
A été remercié : 18 fois
Contact :

Les brasseurs amateurs Tchèques ont besoin de vous!

Message par Sladek »

Bonjour à tous,

Comme certain le savent peut être, je suis sûrement le seul Français vivant en République Tchèque :lol: . Super pays pour un amateur de bière, mais pas si bien pour le brassage à la maison.

Le code des impôts ne nous autorise pas à brasser plus 200 litres de bière sans taxe, par an par ménage, et une déclaration annuelle doit être faite. Une pétition va être d’ici peu lancer pour essayer de faire évoluer la loi. Nous sommes donc à la recherche des règles en vigueur dans les autres pays européens pour montrer au combien la loi Tchèque est restrictive par rapport à nos voisins.

Je recherche donc l’info suivante, en priorité pour la France, Belgique, Suisse, Espagne, Portugal, mais aussi pour les autres pays Européens si vous avez.

- La bière est-elle un produit en général (commercial / non commercial) taxé dans votre pays?
- Êtes-vous autorisé à produire de la bière maison, sans être taxé?
- Y a-t-il une limite de quantité de bière maison que vous êtes autorisé à produire sans payer d'impôts?
- Y a-t-il une obligation légale, par exemple l'obligation de remplir une déclaration en tant que brasseur amateur et de l'envoyer celle-ci à quelconque autorité légale afin d'être autorisé à brasser de la bière à la maison?

S'il vous plaît, n'hésitez pas à donner de plus de détails sur le système juridique du brassage amateur dans votre pays, pour une meilleure compréhension de noter part des variances de chaque pays. Cela nous aidera à faire valoir des arguments raisonnables.
Je suis également intéressés par un lien à la loi (ou le nom du code de loi) qui régit le brassage amateur.

Les brasseurs amateurs Tchèques vous remercient d’avance ! :eusa-pray:

Sladek
"I distrust camels, and anyone else who can go a week without a drink." Joe E. Lewis
Avatar de l’utilisateur
cedric199
Brasseur
Brasseur
Messages : 1734
Inscrit depuis : 11 ans 2 mois
Brasseur : Amateur
A remercié : 12 fois
A été remercié : 82 fois

Re: Les brasseurs amateurs Tchèques ont besoin de vous!

Message par cedric199 »

Ici en France c'est le flou le plus total,pour faire de la bière il faut être dépositaire agrée et donc se déclarer aux douanes,mais les douanes demandent un extrait Kbis que tu ne peux avoir en tant que particulier...l'administration quoi :lol: ,y'a un post législation qui traine sur le fofo ou on en a largement parlé.
Il y a donc un tolérance pour le brassage amateur,le temps que c'est consommé à la maison entre amis et sans vente a priori pas de problèmes.
Par contre en Belgique et en Suisse le brassage amateur est reconnu mais je ne pourrai te donner plus de détails,je sais que les belges bataillent depuis quelques temps pour changer les lois aussi
Kaïzoku Brassage Tv la chaine youtube brassage du pirate tutoriels/bricolages/matos/brassages kit,tout grain BIAB/...par un brasseur passionné pour les amateurs de bonne mousse :drunken:
Avatar de l’utilisateur
Sladek
Ch'ti nouveau
Messages : 229
Inscrit depuis : 13 ans 7 mois
Mon équipement : Braumeister 50L
Brasseur : Amateur
Localisation : Prague, Republique Tcheque
A remercié : 9 fois
A été remercié : 18 fois
Contact :

Re: Les brasseurs amateurs Tchèques ont besoin de vous!

Message par Sladek »

cedric199 a écrit : Il y a donc un tolérance pour le brassage amateur,le temps que c'est consommé à la maison entre amis et sans vente a priori pas de problèmes.
Je précise, je ne recherche des infos que sur le brassage amateur.
"I distrust camels, and anyone else who can go a week without a drink." Joe E. Lewis
Avatar de l’utilisateur
Jean-Luc
Administrateur
Messages : 13687
Inscrit depuis : 20 ans 3 mois
Mon équipement : Je ne brasse plus mais il me reste quelques gamelles.
Brasseur : Amateur
Localisation : Suisse
A remercié : 457 fois
A été remercié : 1016 fois
Contact :

Re: Les brasseurs amateurs Tchèques ont besoin de vous!

Message par Jean-Luc »

il y a de nombreux sujets depuis des années sur cette question.
pour la suisse, la france et la belgique... un peu de recherche sur les points déjà évoqués serait pas mal.
googlesearch.php?q=l%C3%A9gislation+brassage+amateur
Jean-Luc
INR - Intelligence Naturelle Relative
Administrateur du forum BrassageAmateur.com
9 au 12 Mai 2024 : Venez au Brassam fêter les 20 ans du forum !
Avatar de l’utilisateur
cedric199
Brasseur
Brasseur
Messages : 1734
Inscrit depuis : 11 ans 2 mois
Brasseur : Amateur
A remercié : 12 fois
A été remercié : 82 fois

Re: Les brasseurs amateurs Tchèques ont besoin de vous!

Message par cedric199 »

mon post ne parle que du brassage amateur :roll:
Kaïzoku Brassage Tv la chaine youtube brassage du pirate tutoriels/bricolages/matos/brassages kit,tout grain BIAB/...par un brasseur passionné pour les amateurs de bonne mousse :drunken:
Avatar de l’utilisateur
bazoo
Maître Brasseur
Maître Brasseur
Messages : 4381
Inscrit depuis : 17 ans 1 mois
Je suis tuteur : oui
Mon équipement : Picolot 50l chauffage gaz http://www.brassageamateur.com/forum/ftopic21961.html
Brasseur : Amateur
Localisation : gramat 46
A remercié : 276 fois
A été remercié : 254 fois

Re: Les brasseurs amateurs Tchèques ont besoin de vous!

Message par bazoo »

En France, c'est pas interdit de brasser, donc c'est autorisé.Mais un amateur ne peut pas vendre
Pour vendre, il faut être pro ou être dans l’illégalité.
En Gros
Avatar de l’utilisateur
Sladek
Ch'ti nouveau
Messages : 229
Inscrit depuis : 13 ans 7 mois
Mon équipement : Braumeister 50L
Brasseur : Amateur
Localisation : Prague, Republique Tcheque
A remercié : 9 fois
A été remercié : 18 fois
Contact :

Re: Les brasseurs amateurs Tchèques ont besoin de vous!

Message par Sladek »

bazoo a écrit :En France, c'est pas interdit de brasser, donc c'est autorisé.
:D

Donc pas de limite de quantité et pas de déclaration à faire. Je vois. Merci.

Des infos pour Belgique, Suisse, Espagne, Portugal, ou autres pays Européens si vous avez?
"I distrust camels, and anyone else who can go a week without a drink." Joe E. Lewis
Avatar de l’utilisateur
cedric199
Brasseur
Brasseur
Messages : 1734
Inscrit depuis : 11 ans 2 mois
Brasseur : Amateur
A remercié : 12 fois
A été remercié : 82 fois

Re: Les brasseurs amateurs Tchèques ont besoin de vous!

Message par cedric199 »

on va pas refaire le débat du post legislation :lol:
mais je dirai à nuancer,c'est pas que c'est interdit ou pas,c'est une histoire taxe vu que normalement toute prod est taxée,sauf que dans le cas d'un particulier on ne peut se déclarer pour être taxé,c'est plus un vide/flou juridique sans parler du fait que ça leur apporterai pas assez par rapport a tout le boulot administratif derrière ..
Kaïzoku Brassage Tv la chaine youtube brassage du pirate tutoriels/bricolages/matos/brassages kit,tout grain BIAB/...par un brasseur passionné pour les amateurs de bonne mousse :drunken:
Verrouillé